Les délibérations
Retrouvez sur cette page les délibérations et arrêtés du conseil d’administration.
Année 2023
Conseil d'administration du 24 mars 2023
- Délibération n° 2023-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2023-002 : compte administratif 2022
- Délibération n° 2023-003 : budget supplémentaire 2023
- Délibération n° 2023-004 : rapports d'activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2023-005 : tarification
- Délibération n° 2023-006 : points relatifs à la gestion des ressources humaines
- Délibération n° 2023-007 : évolution de la classification des emplois du musée
- Délibération n° 2023-008 : actualisation du calendrier des procédure de concession de service (activités de restauration)
- Délibération n° 2023-009 : revalorisation indiciaire
Année 2022
Conseil d’administration du 25 mars 2022
- Délibération n° 2022-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2022-002 : compte administratif 2021
- Délibération n° 2022-003 : budget supplémentaire 2022
- Délibération n° 2022-004 : rapports d'activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2022-005 : constitution du conseil scientifique
- Délibération n° 2022-006 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2022-007 : évolution de la classification des emplois du musée
Année 2021
Conseil d’administration du 15 octobre 2021
Conseil d’administration du 23 juillet 2021
Conseil d’administration du 18 juin 2021
- Délibération n° 2021-008 : décision modification n°1 – 2021
- Délibération n° 2021-009 : télétransmission des actes à la Préfecture
- Délibération n° 2021-010 : télétransmission des actes à la Préfecture
- Délibération n° 2021-011 : donation d’objets de collection
- Délibération n° 2021-012 : tarification
- Délibération n° 2021-013 : adhésion au groupement de commandes d’électricité du syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLy)
Conseil d’administration du 19 mars 2021
- Délibération n° 2021-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2021-002 : compte administratif 2020
- Délibération n° 2021-003 : budget supplémentaire 2021
- Délibération n° 2021-004 : rapports d’activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2021-005 : donation d’objets de collection – Izard-Héritier / Mahot de la Querantonnais
- Délibération n° 2021-006 : tarification
- Délibération n° 2021-007 : modification des conditions générales de vente
Année 2020
Conseil d’administration du 11 décembre 2020
Conseil d’administration du 23 octobre 2020
Conseil d’administration du 18 septembre 2020
- Délibération n° 2020-008 : élection du Président
- Délibération n° 2020-009 : élection du vice-président
- Délibération n° 2020-010 : ordre de mission Présidente et délégations du vice-président
- Délibération n° 2020-011 : délégations du directeur du musée des Confluences
- Délibération n° 2020-012 : modalités d’élection de la commission d’appel d’offres ; élection de la commission de concession et désignation de la commission des achats du musée
- Délibération n° 2020-013 : élection de la commission d’appel d’offres ; élection de la commission de concession et désignation de la commission des achats du musée
- Délibération n° 2020-014 : délégation à la directrice générale en matière de marchés publics
Conseil d’administration du 10 juin 2020