Les délibérations
Retrouvez sur cette page les délibérations et arrêtés du conseil d’administration.
Année 2025
- Délibération n° 2025-010 : modalités d'élection partielle de la commission d'appel d'offres du musée, d'élection partielle de la commission de concession de service et de désignation partielle de la commission des achats et de la commission d'autorisations d'occupation temporaire suite à la désignation des personnalités qualifiées
- Délibération n° 2025-011 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2025-012 : élection partielle de la commission d'appel d'offres du musée, d'élection partielle de la commission de concession de service et de désignation partielle de la commission des achats et de la commission d'autorisations d'occupation temporaire suite à la désignation des personnalités qualifiées
- Délibération n° 2025-013 : conventions de partenariats relatifs au don ou à la location de mobiliers et équipements
- Délibération n° 2025-014 : convention de partenariat avec le Centre de Gestion du Rhône (CDG69)
- Délibération n° 2025-015 : don et déclassement de matériels informatiques et muséographiques
- Délibération n° 2025-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2025-002 : compte administratif 2024
- Délibération n° 2025-003 : budget supplémentaire 2025
- Délibération n° 2025-004 : rapports d'activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2025-005 : tarification
- Délibération n° 2025-006 : modification de poste à temps partiel
- Délibération n° 2025-007 : actualisation des modalités et montants de remboursement de frais
- Délibération n° 2025-008 : délégation de la Directrice générale - LA CANUT
- Délibération n° 2025-009 : renouvellement de la constitution du conseil scientifique
Année 2024
- Délibération n° 2024-030 : décision modificative n°2 relative au BP2024
- Délibération n° 2024-031 : décision modificative n°3 relative au BP2024
- Délibération n° 2024-032 : avenant 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Métropole de Lyon
- Délibération n° 2024-033 : actualisation du projet scientifique et culturel
- Délibération n° 2024-034 : renouvellement de la directrice du musée
- Délibération n° 2024-035 : développement des collections - donations semestrielles
- Délibération n° 2024-036 : points relatifs à la gestion des ressources humaines - transformation d'un poste
- Délibération n° 2024-026 : décision modificative n°2 relative au BP2024
- Délibération n° 2024-027 : avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec la Métropole de Lyon et convention attributive de subvention d'investissement
- Délibération n° 2024-028 : tarification
- Délibération n° 2024-029 : points relatifs à la gestion des ressources humaines - Transformations de poste
- Délibération n° 2024-009 : décision modificative n°1 relative au BP2024
- Délibération n° 2024-010 : délégation de la Directrice générale - UGAP
- Délibération n° 2024-011 : approbation du protocole transactionnel
- Délibération n° 2024-012 : donation d'objets de la collection François Chladiuk
- Délibération n° 2024-013 : donation d'objets de la collection Sonia et Albert Loeb
- Délibération n° 2024-014 : actualisation des donations liées à la collection d'objets d'art chinois du quotidien de François Dautresme
- Délibération n° 2024-015 : donation d'objets de la collection Liliane et Michel Durand-Dessert
- Délibération n° 2024-016 : donation d'objets de la collection
- Délibération n° 2024-017 : évolution de la constitution du conseil scientifique
- Délibération n° 2024-018 : rémunération des intervenants scientifiques
- Délibération n° 2024-019 : modalités d'élection de la commission d'autorisation d'occupation temporaire
- Délibération n° 2024-020 : élection de la commission d'autorisation d'occupation temporaire et délégation de la Directrice générale en matière d'AOT
- Délibération n° 2024-021 : tarification
- Délibération n° 2024-022 : point relatif à la gestion des ressources humaines - Transformation de poste
- Délibération n° 2024-023 : déstockage des éditions du musée
- Délibération n° 2024-024 : concession de service pour l'exploitation des deux restaurants - attribution : choix du titulaire
- Délibération n° 2024-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2024-002 : compte administratif 2023
- Délibération n° 2024-003 : budget supplémentaire 2024
- Délibération n° 2024-004 : rapports d’activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2024-005 : information relative au contrôle de la Chambre régionale des comptes
- Délibération n° 2024-006 : demande de subvention pour la numérisation de documents d'archives
- Délibération n° 2024-007 : tarification et actualisation de nos conditions générales de vente
- Délibération n° 2024-008 : évolution de l'organisation des équipes
Année 2023
- Délibération n° 2023-018 : tarification
- Délibération n° 2023-019 : budget primitif 2024
- Délibération n° 2023-020 : décision modificative n°3 relative au BP2023
- Délibération n° 2023-021 : approbation de la convention triennale d'objectifs et de moyens avec la Métropole de Lyon
- Délibération n° 2023-022 : tarification
- Délibération n° 2023-023 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2023-024 : évolution de l'organisation des équipes
- Délibération n° 2023-025 : process de validation des temps partiels
- Délibération n° 2023-026 : actualisation de la grille de contreparties dans le cadre de la politique de mécénat du musée
- Délibération n° 2023-027 : demande de subvention FRAM - quatorze tapas de Wallis et Futuna
- Délibération n° 2023-028 : donation d'objets de collection - Alain de Bures
- Délibération n° 2023-029 : actualisation des donations liées à la collection d'objets d'art chinois du quotidien de François Dautresme
- Délibération n° 2023-010 : décision modificative n°1 relative au BP2023
- Délibération n° 2023-011 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2023-012 : évolution des tarifs de privatisation des espaces et modifications des horaires du musée
- Délibération n° 2023-013 : actualisation des modalités et montants de remboursement de frais
- Délibération n° 2023-014 : projet de transfert des collections au musée des Confluences
- Délibération n° 2023-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2023-002 : compte administratif 2022
- Délibération n° 2023-003 : budget supplémentaire 2023
- Délibération n° 2023-004 : rapports d'activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2023-005 : tarification
- Délibération n° 2023-006 : points relatifs à la gestion des ressources humaines
- Délibération n° 2023-007 : évolution de la classification des emplois du musée
- Délibération n° 2023-008 : actualisation du calendrier des procédure de concession de service (activités de restauration)
- Délibération n° 2023-009 : revalorisation indiciaire
Année 2022
- Délibération n° 2022-021 : modalités d'élection partielle de la commission d'appel d'offres du musée, d'élection partielle de la commission de concession de service et de désignation partielle de la commission des achats du musée suite à la démission d'un des membres
- Délibération n° 2022-022 : budget primitif 2023
- Délibération n° 2022-023 : décision modificative n°3 - 2022
- Délibération n° 2022-024 : élection partielle de la commission d'appel d'offres du musée, élection partielle de la commission de concession de service et de désignation partielle de la commission des achats du musée suite à la démission d'un des membres
- Délibération n° 2022-025 : convention annuelle d'objectifs et de moyens avec la Métropole de Lyon
- Délibération n° 2022-026 : renouvellement de la convention avec l'ENS de Lyon
- Délibération n° 2022-027 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2022-028 : renouvellement des activités de restaurants et de traiteur
- Délibération n° 2022-016 : décision modificative n°2 - 2022
- Délibération n° 2022-017 : évolution de la constitution du conseil scientifique
- Délibération n° 2022-018 : évolution de l'organisation des équipes
- Délibération n° 2022-019 : actualisation du règlement intérieur
- Délibération n° 2022-020 : tarification
- Délibération n° 2022-009 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2022-010 : évolution des procédures internes pour les marchés à procédure adaptée
- Délibération n° 2022-011 : évolution de la grille de remboursement de frais des salariés
- Délibération n° 2022-012 : tarification et horaires
- Délibération n° 2022-013 : établissement d'une grille de contreparties dans le cadre de la politique de mécénat du musée
- Délibération n° 2022-014 : don de matériels de médiation et de tenues d'accueil, et procédure de don de matériels, mobiliers et équipements inutilisés par le musée
- Délibération n° 2022-015 : modification de deux temps de travail
- Délibération n° 2022-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2022-002 : compte administratif 2021
- Délibération n° 2022-003 : budget supplémentaire 2022
- Délibération n° 2022-004 : rapports d'activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2022-005 : constitution du conseil scientifique
- Délibération n° 2022-006 : donation d'objets de collection
- Délibération n° 2022-007 : évolution de la classification des emplois du musée
- Délibération n° 2022-008 : décision modificative n°2 - 2022
Année 2021
- Délibération n° 2021-008 : décision modification n°1 – 2021
- Délibération n° 2021-009 : télétransmission des actes à la Préfecture
- Délibération n° 2021-010 : télétransmission des actes à la Préfecture
- Délibération n° 2021-011 : donation d’objets de collection
- Délibération n° 2021-012 : tarification
- Délibération n° 2021-013 : adhésion au groupement de commandes d’électricité du syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLy)
- Délibération n° 2021-001 : approbation du compte de gestion
- Délibération n° 2021-002 : compte administratif 2020
- Délibération n° 2021-003 : budget supplémentaire 2021
- Délibération n° 2021-004 : rapports d’activité de la boutique et des restaurants du musée
- Délibération n° 2021-005 : donation d’objets de collection – Izard-Héritier / Mahot de la Querantonnais
- Délibération n° 2021-006 : tarification
- Délibération n° 2021-007 : modification des conditions générales de vente
Année 2020
- Délibération n° 2020-008 : élection du Président
- Délibération n° 2020-009 : élection du vice-président
- Délibération n° 2020-010 : ordre de mission Présidente et délégations du vice-président
- Délibération n° 2020-011 : délégations du directeur du musée des Confluences
- Délibération n° 2020-012 : modalités d’élection de la commission d’appel d’offres ; élection de la commission de concession et désignation de la commission des achats du musée
- Délibération n° 2020-013 : élection de la commission d’appel d’offres ; élection de la commission de concession et désignation de la commission des achats du musée
- Délibération n° 2020-014 : délégation à la directrice générale en matière de marchés publics